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« Essay sur l'institution du parlement de Franche-Comté et sur le rang qu'il doit avoir parmi les parlements du royaume, avec quelques remarques sur une partie de ses anciennes prérogatives et sur l'estime singulière dont les souverains l'ont toujours honoré. Messieurs, le sujet que je viens d'annoncer... »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c
Présentation du contenu
Cote Ms 1069 à 1126
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
1102
Cote Ms 1102
Titre « Ouvrages faits par M. le président de Courbouzon, secrétaire perpétuel de l'Académie, et qu'il a lus dans les séances de cette Société. » Tome II
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 512 feuillets
Dimensions 315 x 203 mm
Reliure Cartonnage
Autres caractéristiques matérielles Écriture de plusieurs mains
Index

Courbouzon (Claude-Antoine Bocquet de), conseiller, puis président au parlement de Franche-Comté Discours d'ouverture des séances de l'Académie de Besançon

Courbouzon (Claude-Antoine Bocquet de), conseiller, puis président au parlement de Franche-Comté Dissertation sur la publication du concile de Trente en Franche-Comté

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 373
Division Fol. 373
Titre « Essay sur l'institution du parlement de Franche-Comté et sur le rang qu'il doit avoir parmi les parlements du royaume, avec quelques remarques sur une partie de ses anciennes prérogatives et sur l'estime singulière dont les souverains l'ont toujours honoré. Messieurs, le sujet que je viens d'annoncer... »
Date 1753
Index

Courbouzon (Claude-Antoine Bocquet de), conseiller, puis président au parlement de Franche-Comté Essai sur l'institution du parlement de Franche-Comté

Franche-Comté Recueils de documents concernant la province

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