Accueil CCFr  >   EADC « Rolle et liste de ceulx qui ont faict apparoir avoir droit d'usage, soit de coupage ou pasturage ès bois dédiez à la cuitte des muires... »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

« Rolle et liste de ceulx qui ont faict apparoir avoir droit d'usage, soit de coupage ou pasturage ès bois dédiez à la cuitte des muires... »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1069 à 1126
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 1098
Cote Ms 1098
Titre Procès-verbaux de la visite ordonnée par lettres patentes du gouvernement de Bruxelles, en date du 22 octobre 1604, des forêts affectées par privilège à la cuite des eaux salées des salines de Salins
Date Début du XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 350 feuillets
Dimensions 265 x 170 mm
Reliure Reliure carton, couvert de basane racinée
Autres caractéristiques matérielles Écriture d'un expéditionnaire contemporain du document
Index

Salins Salines. Plans des bois à elles affectés

Salins Salines. Procès-verbal de visite des bois à elles affectés

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 346
Division Fol. 346
Titre « Rolle et liste de ceulx qui ont faict apparoir avoir droit d'usage, soit de coupage ou pasturage ès bois dédiez à la cuitte des muires... »
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80307590
Retour en haut de page