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« Extrait des délibérations de l'hôtel-de-ville de Salins en l'année 1595 »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1069 à 1126
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 1093
Cote Ms 1093
Titre « Extrait des papiers de l'hôtel-de-ville de Salins », par Jean-Baptiste Béchet
Date 1789 (et environ)
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 257 feuillets
Dimensions 210 x 160 mm
Reliure Reliure carton, couvert de basane racinée
Index

Béchet (Jean-Baptiste) Extraits des papiers de l'hôtel de ville de Salins

Salins Juifs. Ordonnance les expulsant

Salins Salines. Liste des pardessus et des portiers

Salins Salines. Notes sur leur ancien régime

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 129
Division Fol. 129
Titre « Extrait des délibérations de l'hôtel-de-ville de Salins en l'année 1595 »
Index

Salins (Maison de) Généalogies

Salins Archives. Extraits

Salins Hôtel de Ville. Registres de délibérations municipales

Salins Notes sur quelques familles de cette ville

Salins Salines. Offices conférant la noblesse

Salins Salines. Ordonnances concernant les salines

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80307557
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