Accueil CCFr  >   EADC Registre des actes importants de la Chambre syndicale des imprimeurs et libraires de Besançon (1778-1790)
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Registre des actes importants de la Chambre syndicale des imprimeurs et libraires de Besançon (1778-1790)

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1064 Cote :  Ms 1064 Support :  Papier Importance matérielle :  123 feuillets écrits Dimensions  355 x 230 mm Reliure :  Reliure carton, couvert de parchemin Autres caractéristiques matérielles :  Écritures contemporaines des actes enregistrés Présentation du contenu : 

En tête du registre est un acte de son ouverture par le maire de la ville, Charles-Joseph Duhault, à la date du 3 août 1778. Vient ensuite le texte de l'arrêt du Conseil d'État, en date du 30 août 1777, portant création de cinq Chambres syndicales nouvelles de l'imprimerie et de la librairie, dont une à Besançon, ledit acte suivi (fol. 2) d'un « État des Chambres syndicales et des villes qui en dépendent », puis (fol. 12) de plusieurs autres arrêts, de même date, réglant les conditions de l'exercice des professions d'imprimeur et de libraire. Le reste du registre comprend les actes officiels qui intéressaient lesdites professions, les pièces concernant la transmission des brevets d'imprimeur et de libraire en Franche-Comté, les procès-verbaux des examens subis, devant la Chambre, par les candidats à ces brevets, etc. La dernière pièce enregistrée est une lettre-circulaire, en date du 18 mai 1790, concernant la suppression de diverses formalités douanières pour le commerce de la librairie, lettre adressée à l'inspecteur de la librairie de Besançon, chef de la Chambre syndicale.

Donné par Louis de Sainte-Agathe, ancien imprimeur, en 1864.
N° 1064
Cote Ms 1064
Titre Registre des actes importants de la Chambre syndicale des imprimeurs et libraires de Besançon (1778-1790)
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 123 feuillets écrits
Dimensions 355 x 230 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écritures contemporaines des actes enregistrés
Présentation du contenu

En tête du registre est un acte de son ouverture par le maire de la ville, Charles-Joseph Duhault, à la date du 3 août 1778. Vient ensuite le texte de l'arrêt du Conseil d'État, en date du 30 août 1777, portant création de cinq Chambres syndicales nouvelles de l'imprimerie et de la librairie, dont une à Besançon, ledit acte suivi (fol. 2) d'un « État des Chambres syndicales et des villes qui en dépendent », puis (fol. 12) de plusieurs autres arrêts, de même date, réglant les conditions de l'exercice des professions d'imprimeur et de libraire. Le reste du registre comprend les actes officiels qui intéressaient lesdites professions, les pièces concernant la transmission des brevets d'imprimeur et de libraire en Franche-Comté, les procès-verbaux des examens subis, devant la Chambre, par les candidats à ces brevets, etc. La dernière pièce enregistrée est une lettre-circulaire, en date du 18 mai 1790, concernant la suppression de diverses formalités douanières pour le commerce de la librairie, lettre adressée à l'inspecteur de la librairie de Besançon, chef de la Chambre syndicale.

Donné par Louis de Sainte-Agathe, ancien imprimeur, en 1864.
Index

Duhault (Charles-Joseph), maire de Besançon Acte d'ouverture de la Chambre syndicale des imprimeurs et libraires

Sainte-Agathe (Louis de) Manuscrit donné par lui

Besançon Imprimeurs et libraires. Registre des actes de leur chambre syndicale

Besançon Juridiction ecclésiastique. Liste des églises et chapelles de Besançon à la Révolution

Chambres syndicales État des chambres syndicales

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80307422
Retour en haut de page