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Minutes de harangues prononcées à l'hôtel de ville de Besançon dans l'exercice de ses fonctions municipales, par le secrétaire Mussot, entre les années 1660 et 1663

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1058 Cote :  Ms 1058 Support :  Papier Importance matérielle :  34 feuillets Dimensions  250 x 170 mm Reliure :  Cartonnage Autres caractéristiques matérielles :  Autographe Présentation du contenu : Ces harangues ont été prononcées, les unes à l'occasion de l'entrée en fonction de la magistrature municipale qui se renouvelait tous les ans, le 24 juin, par un scrutin populaire suivi d'une élection de second degré ; les autres à titre de réquisitoires dans des causes importantes portées devant le tribunal de cette même magistrature.
N° 1058
Cote Ms 1058
Titre Minutes de harangues prononcées à l'hôtel de ville de Besançon dans l'exercice de ses fonctions municipales, par le secrétaire Mussot, entre les années 1660 et 1663
Date Milieu du XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 34 feuillets
Dimensions 250 x 170 mm
Reliure Cartonnage
Autres caractéristiques matérielles Autographe
Présentation du contenu Ces harangues ont été prononcées, les unes à l'occasion de l'entrée en fonction de la magistrature municipale qui se renouvelait tous les ans, le 24 juin, par un scrutin populaire suivi d'une élection de second degré ; les autres à titre de réquisitoires dans des causes importantes portées devant le tribunal de cette même magistrature.
Index

Mussot, secrétaire municipal de Besançon Minutes de ses harangues

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80307401
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