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« Ordonnance d'aller ès processions générales. » — « Le stile des tribunaux laïcs ordonnés semblable à celui de la cour ecclésiastique »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Description du contenu
N° 1046
Cote Ms 1046
Titre « Ordonnances de l'ostel consistorial de la cité de Besançon »
Date Seconde moitié du XVe-début du XVIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 66 feuillets
Dimensions 300 x 210 mm
Reliure Couverture parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écriture de divers secrétaires
Index

Boisot (L'abbé Jean-Baptiste) Manuscrits lui ayant appartenu

Besançon Hôtel de ville de Besançon. Ordonnance le concernant

Besançon Municipalité. Ordonnance sur l'assiduité au conseil de ville

Besançon Ordonnance sur les chasaux du Bourg

Besançon Ordonnance sur l'horloge municipale

Besançon Ordonnances de l'hôtel consistorial

Catalogue général des manuscrits
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:
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