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« Traité fait entre S. E. Mgr le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de S. M., d'une part, et la cité de Besençon, d'autre » ; transfert à l'Espagne de la suzeraineté de Besançon

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Description du contenu
N° 1038
Cote Ms 1038
Titre Pièces concernant l'histoire de Besançon et de la Franche-Comté, copiées par François Courchetet d'Esnans
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 411 pages
Dimensions 270 x 190 mm
Reliure Reliure de l'époque, en carton, couvert de basane racinée
Autres caractéristiques matérielles Autographe
Index

Besançon Archevêques. Catalogues

Besançon Chroniques

Besançon Gouverneurs. Articles à eux accordés par Henri IV

Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 181
Division Page 181
Titre « Traité fait entre S. E. Mgr le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de S. M., d'une part, et la cité de Besençon, d'autre » ; transfert à l'Espagne de la suzeraineté de Besançon
Date 1664
Index

Besançon Maisons de prostitution. Ordonnances les concernant

Besançon Mémorial présenté au Roi au sujet de la juridiction de Besançon

Besançon Traité transférant la suzeraineté de cette ville à l'Espagne

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80307232
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