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« Privilèges de la ville de Besançon, confirmés par Philippe IV, roi d'Espagne, le 5 novembre 1663 »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c
Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1032 Cote :  Ms 1032 Support :  Papier Importance matérielle :  57 feuillets Dimensions  302 x 195 mm Reliure :  Demi-reliure basane Autres caractéristiques matérielles :  Écriture de Nicolas-Joseph Belamy, secrétaire de l'hôtel de ville de Besançon, de 1772 à 1790 Présentation du contenu :  Le diplôme de Philippe IV, donné à Madrid le 5 novembre 1663, au moment où la ville de Besançon allait passer de la suzeraineté de l'Empire sous la souveraineté des rois d'Espagne, englobe les diplômes concédés antérieurement à la commune de Besançon par les empereurs Charles IV (1365), Wenceslas (1398), Sigismond (1423-1435), Frédéric (1442), Maximilien Ier (1502-1503), Charles-Quint (1526-1534), Ferdinand Ier (1559), Maximilien II (1565), Rodolphe Ier (1607), Mathias (1613), Ferdinand II (1627) et Ferdinand III (1638).
1032
Cote Ms 1032
Titre « Privilèges de la ville de Besançon, confirmés par Philippe IV, roi d'Espagne, le 5 novembre 1663 »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 57 feuillets
Dimensions 302 x 195 mm
Reliure Demi-reliure basane
Autres caractéristiques matérielles Écriture de Nicolas-Joseph Belamy, secrétaire de l'hôtel de ville de Besançon, de 1772 à 1790
Présentation du contenu Le diplôme de Philippe IV, donné à Madrid le 5 novembre 1663, au moment où la ville de Besançon allait passer de la suzeraineté de l'Empire sous la souveraineté des rois d'Espagne, englobe les diplômes concédés antérieurement à la commune de Besançon par les empereurs Charles IV (1365), Wenceslas (1398), Sigismond (1423-1435), Frédéric (1442), Maximilien Ier (1502-1503), Charles-Quint (1526-1534), Ferdinand Ier (1559), Maximilien II (1565), Rodolphe Ier (1607), Mathias (1613), Ferdinand II (1627) et Ferdinand III (1638).
Index

Belamy (Nicolas-Joseph), secrétaire de la ville de Besançon Manuscrit écrit par lui

Charles IV, empereur Diplômes en faveur de la ville de Besançon

Ferdinand Ier, empereur Diplômes en faveur de Besançon

Ferdinand II, empereur Diplôme en faveur de Besançon

Ferdinand III, empereur Diplôme en faveur de la ville de Besançon

Frédéric III ou IV, empereur Diplômes en faveur de Besançon

Mathias, empereur Diplôme en faveur de Besançon

Maximilien Ier, empereur Diplômes en faveur de Besançon

Maximilien II, empereur Lettres concernant Besançon

Rodolphe Ier, empereur Diplôme en faveur de Besançon

Sigismond, empereur Diplômes en faveur de Besançon

Sigismond, empereur Révocation des privilèges de Besançon

Wenceslas (L'empereur) Diplômes accordés à la ville de Besançon

Wenceslas (L'empereur) Révocation des privilèges de Besançon

Besançon Gouverneurs. Leur élection

Besançon Privilèges de cette ville

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