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« Le traicté de gardienneté de la cité impériale de Besançon, ouctroyé par Philippe, duc et comte de Bourgongne... » (1504). — « Prorogation et continuation dudict traitté » (1534)

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Description du contenu
N° 1024
Cote Ms 1024
Titre « Annales de la cité de Besançon... »
Date Première moitié du XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 724 feuillets
Dimensions 260 x 162 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Index

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation de ses franchises

Besançon Chroniques

Besançon Commune. Traité d'association avec le comte de Bourgogne au sujet des gabelles

Besançon Monnaies. Privilèges relatifs aux monnaies

Besançon Ordonnances municipales

Besançon Police de la ville

Besançon Privilèges de cette ville

Besançon Sûreté de la ville

Besançon Taxe du port au bois

Besançon Traités de gardienneté conclus par cette ville

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 147
Division Fol. 147
Titre « Le traicté de gardienneté de la cité impériale de Besançon, ouctroyé par Philippe, duc et comte de Bourgongne... » (1504). — « Prorogation et continuation dudict traitté » (1534)
Index

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation de ses franchises

Besançon Chroniques

Besançon Commune. Traité d'association avec le comte de Bourgogne au sujet des gabelles

Besançon Monnaies. Privilèges relatifs aux monnaies

Besançon Ordonnances municipales

Besançon Police de la ville

Besançon Privilèges de cette ville

Besançon Sûreté de la ville

Besançon Taxe du port au bois

Besançon Traités de gardienneté conclus par cette ville

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80306923
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