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Notice
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« Sequitur tractatus Rothomagensis » ; texte latin, suivi d'une traduction française, d'un concordat passé entre l'archevêque et la commune de Besançon, quant à l'exercice de leurs droits réciproques

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Description du contenu
N° 1015
Cote Ms 1015
Titre Privilèges de la commune de Besançon et statuts de la cour d'officialité de cette ville
Date Seconde moitié du XVIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 127 feuillets encadrés de réglures
Dimensions 320 x 230 mm
Reliure Reliure carton, couvert de peau chamoisée verdâtre
Autres caractéristiques matérielles Lettrines à la plume, comprenant des feuillages, des oiseaux et des figures humaines, pittoresques de composition et élégantes de dessin.; Écriture très soignée
Index

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation de ses franchises

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation du privilège d'asile

Besançon Notre-Dame des Jacobins. Statuts

Besançon Traités de gardienneté conclus par cette ville

Lettrines ornées

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 73
Division Fol. 73
Titre « Sequitur tractatus Rothomagensis » ; texte latin, suivi d'une traduction française, d'un concordat passé entre l'archevêque et la commune de Besançon, quant à l'exercice de leurs droits réciproques
Date 1435
Index

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation de ses franchises

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation du privilège d'asile

Besançon Notre-Dame des Jacobins. Statuts

Besançon Traités de gardienneté conclus par cette ville

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80306760
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