Accueil CCFr  >   EADC Ordonnances municipales : service des portiers et des commandeurs de chaque bannière (1536) ; principes de gouvernement édictés par les vingt-huit notables avant l'élection des gouverneurs (1544-1599) ; règlement « pour l'abréviation de justise » (1568) ; police du collège de la cité (1567) ; police pour la peste (1568) ; ces deux « polices » publiées ibid., p. 491-508
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Ordonnances municipales : service des portiers et des commandeurs de chaque bannière (1536) ; principes de gouvernement édictés par les vingt-huit notables avant l'élection des gouverneurs (1544-1599) ; règlement « pour l'abréviation de justise » (1568) ; police du collège de la cité (1567) ; police pour la peste (1568) ; ces deux « polices » publiées ibid., p. 491-508

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1005-1189
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01c

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1005 à 1068
Titre Histoire de Besançon
Description du contenu
N° 1011
Cote Ms 1011
Titre « Recueil de plusieurs titres, traités, priviléges, ordonnances et autres choses concernant la ville de Besançon », formé par le grand chantre Claude Boisot
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 494 feuillets
Dimensions 323 x 200 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin, avec le mot AVOCAT dans le dernier compartiment du dos
Autres caractéristiques matérielles Écriture de divers copistes
Présentation du contenu

Le titre est complété par une note ainsi conçue : « Nota que ce qui est contenu dans ce volume formoit ci-devant trois recueils séparés, que j'ai fait relier en un seul. Le premier, contenant 141 feuillets, et le second, commenceant ici au feuillet 144e et finissant au 229e, proviennent de M. Jean-Antoine Boisot, mon ayeul, conseiller au parlement de Dole. Le troisième recueil, commenceant au 231e feuillet, jusqu'à la fin du présent volume, comprend différentes pièces, etc., que j'ai recueillies de plusieurs endroits. »

Premier recueil (écriture du XVIe siècle) :
Index

Boisot (Claude), grand-chantre de Besançon Recueil de pièces concernant Besançon

Besançon Abbaye de Saint-Paul. Révocation du privilège d'asile

Besançon Académie. Fondation

Besançon Archevêques. Catalogues

Besançon Association de cette ville avec le duc de Bourgogne

Besançon Privilèges de cette ville

Besançon Remise faite à cette ville par Charles-Quint d'une somme qu'elle lui devait

Besançon Sommaire des statuts, édits, ordonnances et police de cette ville

Besançon Traités de gardienneté conclus par cette ville

Catalogue général des manuscrits
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:
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