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Procès au sujet d'un droit de pèche

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 2614 à 2801
Cote Ms 2614 à 2801
Titre Collection Louis Borne
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  2653 Cote :  Ms 2653 Support :  Papier Importance matérielle :  118 ff Dimensions  260 x 190 mm Présentation du contenu : Procès entre Claude-Béatrice Le Maire, douairière de Jean-Estienne de Vaudry, seigneur de Saizenay, et les frères Buson, .Marie-Louise de Rohan-Soubise, comtesse douairière de Marsan, dame de la seigneurie de Rahon et Louise de Bourbon-Condé, marquise de Chaussin Historique de la conservation : 
N° 2653
Cote Ms 2653
Titre Procès au sujet d'un droit de pèche
Date 1750-1751
Support Papier
Importance matérielle 118 ff
Dimensions 260 x 190 mm
Présentation du contenu Procès entre Claude-Béatrice Le Maire, douairière de Jean-Estienne de Vaudry, seigneur de Saizenay, et les frères Buson, .Marie-Louise de Rohan-Soubise, comtesse douairière de Marsan, dame de la seigneurie de Rahon et Louise de Bourbon-Condé, marquise de Chaussin
Historique de la conservation Donation Borne
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80263431
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