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La communauté de Boussières

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7
Présentation du contenu
2614 à 2801
Cote Ms 2614 à 2801
Titre Collection Louis Borne
Description du contenu
2627-2635
Cote Ms 2627-2635
Titre Boussières (Doubs)
Catalogue général des manuscrits
N° :  V- Ms 2631 Cote :  V- Ms 2631 Importance matérielle :  332 ff. (71 à 79 blancs) Présentation du contenu : F. 1-47. Ventes, amodiations.- F. 48-69. Elections, comptes d'échevins.- F.70-106. Délibérations municipales de 1756-1758, 1764, et cahiers de doléances de Boussières, de mars 1789.- F. 107-130. Impositions.- F. 131-148. Travaux (131-132) rôle pour le paiement des salaires des commis des ponts et chaussées de Boussières (133-136), partie de la forêt de Chaux appartenant à Boussières et conflit de Boussières avec la maîtrise des eaux et forêts de Besançon (137-147).- F. 148-152. Délibérations municipales.- F. 153-180. Contributions.- F. 181-185. Nomination de Théodule Oudet comme maire.- F. 186-191. Garde nationale, service militaire.-F. 192-253. Instruction primaire, avec un recueil factice, constitué par Louis Borne : "Documentation concernant les instituteurs de Boussières, 1792-1821 : marché entre Claude Sage et la municipalité; reçus constatant le montant du traitement et le logement" (192-247).- F. 254-297. Travaux engagés par la commune de Boussières.- F. 297-299. Forêts.- F. 298-307. Adjudication de biens nationaux. - F. 308-317. Passeports pour l'intérieur et réquisitions
V- Ms 2631
Cote V- Ms 2631
Titre La communauté de Boussières
Date 1568-1894
Importance matérielle 332 ff. (71 à 79 blancs)
Présentation du contenu F. 1-47. Ventes, amodiations.- F. 48-69. Elections, comptes d'échevins.- F.70-106. Délibérations municipales de 1756-1758, 1764, et cahiers de doléances de Boussières, de mars 1789.- F. 107-130. Impositions.- F. 131-148. Travaux (131-132) rôle pour le paiement des salaires des commis des ponts et chaussées de Boussières (133-136), partie de la forêt de Chaux appartenant à Boussières et conflit de Boussières avec la maîtrise des eaux et forêts de Besançon (137-147).- F. 148-152. Délibérations municipales.- F. 153-180. Contributions.- F. 181-185. Nomination de Théodule Oudet comme maire.- F. 186-191. Garde nationale, service militaire.-F. 192-253. Instruction primaire, avec un recueil factice, constitué par Louis Borne : "Documentation concernant les instituteurs de Boussières, 1792-1821 : marché entre Claude Sage et la municipalité; reçus constatant le montant du traitement et le logement" (192-247).- F. 254-297. Travaux engagés par la commune de Boussières.- F. 297-299. Forêts.- F. 298-307. Adjudication de biens nationaux. - F. 308-317. Passeports pour l'intérieur et réquisitions
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