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Actes privés divers concernant des localités de Franche-Comté

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  2552 à 2579 Cote :  Ms 2552 à 2579 Présentation du contenu : Actes de vente, baux, accensements, échanges, constitutions de rentes, trai¬tés de mariage, successions, partages, pièces de procédure... classés par ordre chronologique pour chacune des localités intéressées.
N° 2552 à 2579
Cote Ms 2552 à 2579
Titre Actes privés divers concernant des localités de Franche-Comté
Présentation du contenu Actes de vente, baux, accensements, échanges, constitutions de rentes, trai¬tés de mariage, successions, partages, pièces de procédure... classés par ordre chronologique pour chacune des localités intéressées.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80263313
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