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Jura : Foncine, Poligny, Salins. Doubs : Châtillon-le-Duc. Il y est joint un diplôme de nomination de procureur fiscal à Quingey par le Parlement de Besançon

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 2534 à 2551
Cote Ms 2534 à 2551
Titre Ms 2534 à 2551
Description du contenu
N° 2537-2538
Cote Ms 2537-2538
Titre Actes privés divers Constitutions de rentes, échanges, partages, ventes, donations, procès et sentences, successions...
Date 1634-1848
Catalogue général des manuscrits
N° :  II- Ms 2538 Cote :  II- Ms 2538 Importance matérielle :  115 ff Genre et caractéristiques physiques :  Pap. et parch Dimensions  325 x 225 mm Autres caractéristiques matérielles :  Sceau
N° II- Ms 2538
Cote II- Ms 2538
Titre Jura : Foncine, Poligny, Salins. Doubs : Châtillon-le-Duc. Il y est joint un diplôme de nomination de procureur fiscal à Quingey par le Parlement de Besançon
Date 1689
Importance matérielle 115 ff
Genre et caractéristiques physiques Pap. et parch
Dimensions 325 x 225 mm
Autres caractéristiques matérielles Sceau
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80263297
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