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Pièces diverses. La plupart concernent la Franche-Comté : actes de vente à Allenjoie, Etupes ; reconnaissances à Château-Chalon, Frontenay, Voiteur...; constitution de rentes... On y trouve aussi des copies de lettres impériales aux gouverneurs de Besançon sur le vicariat d'empire, un titre en faveur de Pierre de Montfort, prieur de Vaucluse, etc...; et quelques pièces relatives à la région de Délie et au département du Mont-Terrible,

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 2534 à 2551
Cote Ms 2534 à 2551
Titre Ms 2534 à 2551
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  2534 Cote :  Ms 2534 Importance matérielle :  89 ff Dimensions  Formats divers Autres caractéristiques matérielles :  Pap. et parch
N° 2534
Cote Ms 2534
Titre Pièces diverses. La plupart concernent la Franche-Comté : actes de vente à Allenjoie, Etupes ; reconnaissances à Château-Chalon, Frontenay, Voiteur...; constitution de rentes... On y trouve aussi des copies de lettres impériales aux gouverneurs de Besançon sur le vicariat d'empire, un titre en faveur de Pierre de Montfort, prieur de Vaucluse, etc...; et quelques pièces relatives à la région de Délie et au département du Mont-Terrible,
Date 1753-1807
Importance matérielle 89 ff
Dimensions Formats divers
Autres caractéristiques matérielles Pap. et parch
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80263291
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