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Parlement de Franche-Comté

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 2079 à 2325
Cote Ms 2079 à 2325
Titre Ms 2079 à 2325
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  2141 Cote :  Ms 2141 Support :  Papier Importance matérielle :  376 ff Dimensions  350 x 240 mm Présentation du contenu : 

F. 1-133. "Ancienneté du Parlement, ses privilèges et les supports qui l'ont composé..."

- F. 136-197. "Extrait des registres du Parlement concernant les instructions données par la Cour, les gouverneurs ou les Etats de la province aux députés envoyés en Flandres ou en Espagne".

- F. 198-277. Mémoire et remontrances du Parlement de Dole concernant la réduction de la province en l'an 1668.

- F. 288-368. "Inventaire des pièces retrouvées au cabinet de la Court le 3 d'aoust 1606".- Au verso du plat supérieur, signature de M. Droz. En marge du f.1. : "tiré d'un ms. de M. d'Esnans in-4°, corrigé par M. de Chaillot".

Cf. Cat. vente. Catalogue des manuscrits et de livres... du conseiller F.N.E. Droz des Villars, Dijon, Hôtel des ventes, 24-27 novembre 1924, n°10 6.

 Historique de la conservation : 
N° 2141
Cote Ms 2141
Titre Parlement de Franche-Comté
Date XVIIe s
Support Papier
Importance matérielle 376 ff
Dimensions 350 x 240 mm
Présentation du contenu

F. 1-133. "Ancienneté du Parlement, ses privilèges et les supports qui l'ont composé..."

- F. 136-197. "Extrait des registres du Parlement concernant les instructions données par la Cour, les gouverneurs ou les Etats de la province aux députés envoyés en Flandres ou en Espagne".

- F. 198-277. Mémoire et remontrances du Parlement de Dole concernant la réduction de la province en l'an 1668.

- F. 288-368. "Inventaire des pièces retrouvées au cabinet de la Court le 3 d'aoust 1606".- Au verso du plat supérieur, signature de M. Droz. En marge du f.1. : "tiré d'un ms. de M. d'Esnans in-4°, corrigé par M. de Chaillot".

Cf. Cat. vente. Catalogue des manuscrits et de livres... du conseiller F.N.E. Droz des Villars, Dijon, Hôtel des ventes, 24-27 novembre 1924, n°10 6.
Historique de la conservation Ex-libris de Paul Liger-Belair. (Anc . coll. Droz.)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80262880
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