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Documents concernant les localités d'Amagney, La Malmaison, Damp-vauthier (Doubs), 1466-1598.

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon.Tome IV. Fonds général (tapuscrit, 1986).
Cote Ms 1876-3004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jacques Mironneau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-GC7

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 2079 à 2325
Cote Ms 2079 à 2325
Titre Ms 2079 à 2325
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  2130 Cote :  Ms 2130 Importance matérielle :  8 pièces avec 3 attaches de sceaux Autres caractéristiques matérielles :  Parch. Présentation du contenu : 

F. 1. Transaction entre l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et les habitants du lac Dampvauthier (Saint-Point), au sujet du droit de pâturage au lieu-dit la Seigne-aux-chevaux, 1485.

- F. 2. "Ordonnance du duc de Bourgogne qui enjoint à tous ceux qui voudront plaider dans les cours et autres juridictioris d'être gradués en droit civil ou canon. Enregistrée au tribunal de la gardienneté de Besançon". 1466. (La fin manque).

- F. 3. Vente d'un champ au territoire d'Amagney. 1486.

-F. 4-7. Sentence attribuant le droit de haute justice d'Amagney à Adrien de Jouffroy (4-5) et exécution de sentence contre le prince d'Orange (6-7). 1515, 1521 et 1522.

- F. 8. Vente de biens, granges et terres au Crest, par Jean Arduin, seigneur de Boncour.1598.

 Historique de la conservation : 
N° 2130
Cote Ms 2130
Titre Documents concernant les localités d'Amagney, La Malmaison, Damp-vauthier (Doubs), 1466-1598.
Date XVe-XVIe s.
Importance matérielle 8 pièces avec 3 attaches de sceaux
Autres caractéristiques matérielles Parch.
Présentation du contenu

F. 1. Transaction entre l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et les habitants du lac Dampvauthier (Saint-Point), au sujet du droit de pâturage au lieu-dit la Seigne-aux-chevaux, 1485.

- F. 2. "Ordonnance du duc de Bourgogne qui enjoint à tous ceux qui voudront plaider dans les cours et autres juridictioris d'être gradués en droit civil ou canon. Enregistrée au tribunal de la gardienneté de Besançon". 1466. (La fin manque).

- F. 3. Vente d'un champ au territoire d'Amagney. 1486.

-F. 4-7. Sentence attribuant le droit de haute justice d'Amagney à Adrien de Jouffroy (4-5) et exécution de sentence contre le prince d'Orange (6-7). 1515, 1521 et 1522.

- F. 8. Vente de biens, granges et terres au Crest, par Jean Arduin, seigneur de Boncour.1598.
Historique de la conservation Don de Louis Chenot.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80262869
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