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Traité de franchise des habitants de Mandeure (Doubs)

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Tome III. Fonds général.
Cote Ms 1611-1875
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-iGD

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1652 à 1675
Titre Histoire de la Franche-Comté
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1664 Cote :  Ms 1664 Support :  Papier Importance matérielle :  8 feuillets Dimensions  230 × 180 mm Reliure :  Chemise Présentation du contenu : Confirmation par l'archevêque François-Joseph de Grammont, le 14 avril 1704, des franchises concédées aux habitants de Mandeure par ses prédécesseurs, et confirmées précédemment par l'archevêque Antoine de Vergy, le 16 février 1618. — Copie.
N° 1664
Cote Ms 1664
Titre Traité de franchise des habitants de Mandeure (Doubs)
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 8 feuillets
Dimensions 230 × 180 mm
Reliure Chemise
Présentation du contenu Confirmation par l'archevêque François-Joseph de Grammont, le 14 avril 1704, des franchises concédées aux habitants de Mandeure par ses prédécesseurs, et confirmées précédemment par l'archevêque Antoine de Vergy, le 16 février 1618. — Copie.
Index

Grammont (Fr.-J. de), archevêque de Besançon Confirmation des franchises de Mandeure

Vergy (Antoine de), archevêque de Besançon Franchises par lui confirmées aux habitants de Mandeure

Mandeure (Doubs) Confirmation par l'archevêque Fr.-J. de Grammont des franchises de Mandeure

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80259452
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