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Actes concernant la seigneurie de Baignes (Franche-Comté) et François Froissard de Broissia

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Tome III. Fonds général.
Cote Ms 1611-1875
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-iGD

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1652 à 1675
Titre Histoire de la Franche-Comté
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1655 Cote :  Ms 1655 Support :  Parchemin et papier Importance matérielle :  43 feuillets Dimensions  255 × 185 mm Reliure :  Reliure carton, couvert de parchemin Présentation du contenu : Arrêt rendu au Parlement de Metz dans un procès, porté à cette cour par évocation, et ayant pour objet la seigneurie du village de Baignes, dont tous les droits furent adjugés par ledit arrêt à François Froissard de Broissia (1723).
N° 1655
Cote Ms 1655
Titre Actes concernant la seigneurie de Baignes (Franche-Comté) et François Froissard de Broissia
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 43 feuillets
Dimensions 255 × 185 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Présentation du contenu Arrêt rendu au Parlement de Metz dans un procès, porté à cette cour par évocation, et ayant pour objet la seigneurie du village de Baignes, dont tous les droits furent adjugés par ledit arrêt à François Froissard de Broissia (1723).
Index

Froissard de Broissia (François) Arrêt du parlement de Metz en sa faveur

Baignes (Haute-Saône) Actes concernant cette seigneurie

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80259431
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