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Correspondance entre le Parlement et la royauté au sujet des conflits survenus pour l'application de la Constitution Unigenitus ; 23 mars-4 mai 1752

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Tome III. Fonds général.
Cote Ms 1611-1875
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Georges Gazier
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-iGD
Présentation du contenu
Cote Ms 1611 à 1651
Titre Histoire de Besançon
Description du contenu
1631
Cote Ms 1631
Titre Pièces diverses concernant les Parlements (XVIIe-XVIIIe s.)
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 62 feuillets
Dimensions 340 × 235 mm
Reliure Chemise
Index

Parlements Pièces sur les parlements

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 25 Présentation du contenu : Copie.
Division Fol. 25
Titre Correspondance entre le Parlement et la royauté au sujet des conflits survenus pour l'application de la Constitution Unigenitus ; 23 mars-4 mai 1752
Présentation du contenu Copie.
Index

Parlement de Paris Correspondance avec la royauté au sujet de la Constitution Unigenitus

Unigenitus (Bulle)

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