Accueil CCFr > EADC « Déclaration des commis au gouvernement de la Franche-Comté de Bourgogne sur l'entrée hostile de l'armée française audict pays » [1636]. — Minute, avec corrections autographes d'Ant. Brun, de la Déclaration imprimée. (S. l. n. d., in-4^o, 71 p. Bibl. de Besançon, n^o 241 015)

« Déclaration des commis au gouvernement de la Franche-Comté de Bourgogne sur l'entrée hostile de l'armée française audict pays » [1636]. — Minute, avec corrections autographes d'Ant. Brun, de la Déclaration imprimée. (S. l. n. d., in-4^o, 71 p. Bibl. de Besançon, n^o 241 015)

Modifié le : 27/12/2025

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Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément

Cote

Ms 1297-1610

Titre

Manuscrits

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole

Commanditaire

Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de l'édition imprimée

1915

Date de la version électronique

14 mars 2008

Création

Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

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« Déclaration des commis au gouvernement de la Franche-Comté de Bourgogne sur l'entrée hostile de l'armée française audict pays » [1636]. — Minute, avec corrections autographes d'Ant. Brun, de la Déclaration imprimée. (S. l. n. d., in-4^o, 71 p. Bibl. de Besançon, n^o 241 015)

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