Accueil CCFr  >   EADC Les lieutenant et procureur de la grande judicature de Saint-Oyan de Joux au Parlement ; Joux, 9 septembre 1628
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Les lieutenant et procureur de la grande judicature de Saint-Oyan de Joux au Parlement ; Joux, 9 septembre 1628

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1528 à 1610
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 1589
Cote Ms 1589
Titre Correspondance du Parlement de Dole (1597-1667)
Date XVIe-XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 212 feuillets
Dimensions 340 × 220 mm
Reliure Cartonnage
Index

Dôle Parlement

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 13
Division Fol. 13
Titre Les lieutenant et procureur de la grande judicature de Saint-Oyan de Joux au Parlement ; Joux, 9 septembre 1628
Index

Joux Grande judicature de Saint-Oyan de Joux

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80258139
Retour en haut de page