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« Articles accordez à Lyon, en l'an 1595 [22 septembre], pour le restablissement de la neutralité entre la France et l'Espagne et les Cantons suisses pour le Comté de Bourgongne »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1528 à 1610
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 1588
Cote Ms 1588
Titre Documents concernant les relations de la Franche-Comté avec les Cantons suisses. (XVIe et XVIIe siècles)
Date XVIe-XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 142 feuillets
Dimensions 330 × 215 mm
Reliure Chemise
Index

Franche-Comté Relations avec les Cantons suisses

Suisse Relations de la Franche-Comté avec les Cantons suisses

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 11
Division Fol. 11
Titre « Articles accordez à Lyon, en l'an 1595 [22 septembre], pour le restablissement de la neutralité entre la France et l'Espagne et les Cantons suisses pour le Comté de Bourgongne »
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80258115
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