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« Inventaire des tiltres et aultres piéces pour la terre et seigneurie de Charmes » ; s. d.

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a
Présentation du contenu
Cote Ms 1528 à 1610
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
1556-1559
Cote Ms 1556-1559
Titre Recueils de pièces concernant des seigneuries, principalement de Franche-Comté (1331-1735)
Date XIVe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 284, 275, 388 et 133 feuillets
Dimensions 487 × 287, 415 × 240, 340 × 225 et 225 × 220 mm
Reliure Cartonnages
Division Tome IV
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 21
Division Fol. 21
Titre « Inventaire des tiltres et aultres piéces pour la terre et seigneurie de Charmes » ; s. d.
Index

Ambre (Doubs) Seigneurie

Bouclans Seigneurie

Charmes Seigneurie

Grande-Rescie (La) Seigneurie

Laissey Seigneurie

Lanans Seigneurie

Loisia Seigneurie

Melisey Seigneurie

La Pinodière Seigneurie

Provenchère Seigneurie

Rans Seigneurie

Trépot Seigneurie

Trésilley Seigneurie

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