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Pièces de procédure intéressant la Franche-Comté (1432-1723)

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1528 à 1610
Titre Histoire de la Franche-Comté
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1555 Cote :  Ms 1555 Support :  Parchemin et papier Importance matérielle :  245 feuillets Dimensions  372 × 270 mm Reliure :  Cartonnage
N° 1555
Cote Ms 1555
Titre Pièces de procédure intéressant la Franche-Comté (1432-1723)
Date XVe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 245 feuillets
Dimensions 372 × 270 mm
Reliure Cartonnage
Index

Besançon Procédures

Gray (Haute-Saône) Procédures

Poligny Procédures

Salins Procédures

Vesoul Procédures

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80257872
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