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Actes de procédure entre particuliers comtois (9 décembre 1461-1768)

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1528 à 1610
Titre Histoire de la Franche-Comté
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1554 Cote :  Ms 1554 Support :  Parchemin et papier Importance matérielle :  236 feuillets Dimensions  320 × 220 mm Reliure :  Cartonnage Présentation du contenu : Actes intéressant les localités de Gray, Bouclans, Ambre, Salin, Orchamps, Besançon, Poligny, Vesoul, Clémont, etc.
N° 1554
Cote Ms 1554
Titre Actes de procédure entre particuliers comtois (9 décembre 1461-1768)
Date XVe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 236 feuillets
Dimensions 320 × 220 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu Actes intéressant les localités de Gray, Bouclans, Ambre, Salin, Orchamps, Besançon, Poligny, Vesoul, Clémont, etc.
Index

Ambre (Doubs)

Besançon Procédures

Bouclans

Clémont

Gray (Haute-Saône) Procédures

Orchamps

Poligny Procédures

Salins Procédures

Vesoul Procédures

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80257868
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