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« Copie de la lettre d'envoi du mémoire adressé à Leurs Altesses Royales par les magistrats réunis à Luxembourg, sous le titre de : Développement des principes fondamentaux de la monarchie française ; Luxembourg, 16 octobre 1792 »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1501 à 1527
Titre Histoire
Description du contenu
N° 1514
Cote Ms 1514
Titre « Développement des principes fondamentaux de la monarchie française (1792) »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle V-307 pages
Dimensions 335 × 210 mm
Reliure Reliure carton
Présentation du contenu Cf. sur le président de Vezet et ce mémoire rédigé par les magistrats et publié en 1795 à Neuchâtel : L. Pingaud, Le Président de Vezet (Revue historique, 1882, p. 282) et L. Pingaud, La fin des Parlements (Académie des Sciences morales et politiques. Année 1895, t. 144, p. 738-756).
Index

La Fin (De) Sa mission en Lyonnais, Auvergne et Languedoc, après la conversion de Henri IV

Vezet (Président de) Lettre à lui adressée

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. IV vo
Division Fol. IV vo
Titre « Copie de la lettre d'envoi du mémoire adressé à Leurs Altesses Royales par les magistrats réunis à Luxembourg, sous le titre de : Développement des principes fondamentaux de la monarchie française ; Luxembourg, 16 octobre 1792 »
Index

Charles, comte d'Artois Lettres à lui adressées

Louis, comte de Provence Lettres à lui adressées

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80257548
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