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Recueil des plaidoiries et consultations de droit, relatives à des procès soutenus en Franche-Comté et en Bourgogne, de Petitcuenot, avocat au Parlement de Besançon

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote Ms 1297-1610
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1330 à 1355
Titre Politique, économie, droit
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  1352 Cote :  Ms 1352 Support :  Papier Importance matérielle :  499 feuillets Dimensions  245 × 180 mm Reliure :  Reliure parchemin
N° 1352
Cote Ms 1352
Titre Recueil des plaidoiries et consultations de droit, relatives à des procès soutenus en Franche-Comté et en Bourgogne, de Petitcuenot, avocat au Parlement de Besançon
Date Commencement du XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 499 feuillets
Dimensions 245 × 180 mm
Reliure Reliure parchemin
Index

Petitcuénot, avocat au parlement de Besançon Recueil de ses plaidoiries et consultations

Besançon Parlement

Bourgogne (Duché de) Procès

Franche-Comté Procès

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80256684
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