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Conditions de l'amodiation pour six ans des seigneuries du domaine royal au comté de Bourgogne

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Chiflet
Cote Ms Chiflet 70-208
Titre Manuscrits, fonds Chiflet
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Chiflet X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-BDD

Dans le document :

Présentation du contenu
N° Chiflet 204
Cote Ms Chiflet 204
Titre Salines de Salins et mines de Château-Lambert
Date XVIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 152 feuillets
Dimensions 288 × 200 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Autres caractéristiques matérielles Pièces manuscrites et imprimées
Index

Château-Lambert Mines. Documents les concernant

Salins Salines. Documents les concernant

Salins Salines. État des paiements faits par les amodiateurs en 1666

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  1
Division 1
Titre Conditions de l'amodiation pour six ans des seigneuries du domaine royal au comté de Bourgogne
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80212316
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