Autres arrêts du parlement de Dole dont l'auteur est inconnu... ce que l'on en sçait, c'est que l'auteur a fait profession d'avocat, et il cite un arrêt rendu au mois de juillet 1627, de son premier plaidoyer, le sieur Jean Bonvalot, son cousin, plaidant

Ce volume s'ouvre par un « Avertissement » dont voici les principaux passages : « Ce volume a trois parties. — La première, de 633 pages, contient un recueil d'arrêts du parlement de Dole que l'on attribue à M. Jacques Terrier, lequel fut reçu conseiller de ce parlement le 7 mai 1639 et mourut doyen de cette Compagnie en 1658. C'est M. le président le Camus qui en a l'original. — La seconde partie comprend d'autres arrêts du même parlement, dont l'auteur est inconnu... ce que l'on en sçait, c'est que l'auteur a fait profession d'avocat, et il cite un arrêt rendu au mois de juillet 1627, de son premier plaidoyer, le sieur Jean Bonvalot, son cousin, plaidant. — On trouve à la 86^e page [de la seconde série de numéros] quelques arrêts dont le sieur Courchetet d'Esnans avoit retenu la notte, avec d'autres recueillies par M. François-Elyon Courchetet, son grand-père, et c'est ce qui forme la troisième partie de ce volume. J'ai tiré les deux dernières de la copie qui m'en a été communiquée par feu M. le président Bouhier, si connu parmi les sçavans ; il l'avoit transcrite de sa propre main sur l'original, dans le séjour qu'il fit en 1710 à Besançon. »

Cette note préliminaire est de la rédaction du premier président François-Xavier Chiflet, car il y a, sur le feuillet de garde qui est en regard, un ex-libris ainsi conçu : « Ex bibl. Chiflet, 1748. »

Le premier recueil de ce volume débute ainsi (page 1) : « Arrêt 1^er : In debito ex delicto nulla est cessio bonorum. — In debito ex delicto. Comm'en interrêts ajugés pour batture, il n'y a point de cessions de biens... » Une « Table alphabétique des arrêts » termine le recueil Terrier (page 547).

Le second recueil commence par cette question : « Faire bon et riche : quid importet ? »

Le troisième recueil s'ouvre ainsi qu'il suit (page 86 de la seconde série de numéros) : « A. — Acensement de fond, fait pour 29 ans, ne peut être rompu par le vendage qu'en fait le maître... »

Chifflet (François-Xavier), conseiller, puis premier président au parlement de Franche-Comté Ex-libris

Courchetet d'Esnans (François) Recueil d'arrêts du parlement de Besançon

Terrier (Jacques), conseiller au parlement de Dôle Recueils d'arrêts rendus par lui

Franche-Comté Parlement. Recueil d'anciens arrêts