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Mémoire relatif à l'affaire du duc de la Force : protestation des ducs et pairs contre les prétentions du Parlement de Paris dans cette affaire

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Chiflet
Cote Ms Chiflet 70-208
Titre Manuscrits, fonds Chiflet
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Chiflet X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-BDD

Dans le document :

Présentation du contenu
N° Chiflet 129
Cote Ms Chiflet 129
Titre Pièces diverses concernant la noblesse, le Parlement, etc.
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier, sauf une pièce sur parchemin
Importance matérielle 287 feuillets
Dimensions 350 × 245 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écritures diverses. Quelques pièces imprimées
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 115
Division Fol. 115
Titre Mémoire relatif à l'affaire du duc de la Force : protestation des ducs et pairs contre les prétentions du Parlement de Paris dans cette affaire
Index

La Force (duc de) Affaire du duc de La Force. Protestations des ducs et pairs contre le parlement de Paris

Paris Parlement. Mémoire des présidents à mortier contre les ducs et pairs de France

Ducs et pairs Mémoire contre eux par les présidents à mortier du parlement de Paris

Ducs et pairs Protestation contre le parlement de Paris

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80211399
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