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Institutions de procureur près le bailliage de Dole, puis de procureur général près le parlement de Franche-Comté, accordées à Michel Thiébaud, de Dole, par le roi de France Charles VIII, comme souverain de la Franche-Comté, et ensuite par les archiducs d'Autriche Maximilien et Philippe (1483-1494)

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Chiflet
Cote Ms Chiflet 70-208
Titre Manuscrits, fonds Chiflet
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Chiflet X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-BDD
Présentation du contenu
Chiflet 111
Cote Ms Chiflet 111
Titre Documents généalogiques sur des familles nobles originaires de la Franche-Comté ou alliées à des maisons de cette province
Date XIVe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier et parchemin
Importance matérielle 153 feuillets
Dimensions 320 × 210 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Index

Franche-Comté Liste des familles anoblies de la province

Franche-Comté Parlement. Institution de procureur accordée à Michel Thiébaud par les archiducs Maximilien et Philippe d'Autriche

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  4
Division 4
Titre Institutions de procureur près le bailliage de Dole, puis de procureur général près le parlement de Franche-Comté, accordées à Michel Thiébaud, de Dole, par le roi de France Charles VIII, comme souverain de la Franche-Comté, et ensuite par les archiducs d'Autriche Maximilien et Philippe (1483-1494)
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