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« Délibérations des Chambres assemblées »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Chiflet
Cote Ms Chiflet 1-69
Titre Manuscrits, fonds Chiflet
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Chiflet X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01e

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Bibliographie Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 57
Cote Ms Chiflet 57
Titre Sommaire des délibérations importantes du parlement de Franche-Comté
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 159 feuillets auxquels ont été joints des cahiers comprenant 42 feuillets
Dimensions 300 × 195 et 240 × 188 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Présentation du contenu Le dernier tiers du volume et les trois cahiers sont de l'écriture du premier président François-Xavier Chiflet, mort en 1782. Les extraits qui composent ce recueil sont tirés de registres dont voici les titres :
Index

Chifflet (François-Xavier), conseiller, puis premier président au parlement de Franche-Comté Manuscrit écrit par lui

Franche-Comté Parlement. Sommaires des délibérations importantes

Franche-Comté Parlement. Table de pièces contenues dans un recueil d'actes du Parlement

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 161
Division Fol. 161
Titre « Délibérations des Chambres assemblées »
Date 1760-1767
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80208603
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