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Patentes de conseiller-maître aux requêtes du parlement de Dole, accordées à Jean-Baptiste de Cuisance (1632), Jacques de Saint-Mauris (1599), Claude de Bauffremont, ce dernier ayant obtenu en outre voix délibérative dans les jugements (1607-1629)

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Chiflet
Cote Ms Chiflet 1-69
Titre Manuscrits, fonds Chiflet
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Chiflet X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01e

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Bibliographie Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 46
Cote Ms Chiflet 46
Titre « Tome 6 de papiers importons de la comté de Bourgogne en matière civile »
Date XVe-XVIIe siècle
Langue latin, espagnol
Support Papier
Importance matérielle 345 feuillets
Dimensions 320 × 210 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin, fleurons noirs au centre et aux angles des plats
Présentation du contenu Pièces manuscrites et imprimées.
Catalogue général des manuscrits
Division :  103
Division 103
Titre Patentes de conseiller-maître aux requêtes du parlement de Dole, accordées à Jean-Baptiste de Cuisance (1632), Jacques de Saint-Mauris (1599), Claude de Bauffremont, ce dernier ayant obtenu en outre voix délibérative dans les jugements (1607-1629)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80208050
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