Accueil CCFr > « Privilèges de la cité de Besançon, concédez par les empereurs » : diplômes des empereurs Charles IV (1364), Wenceslas (1398), Sigismond (1434), suivis des « Ordonnances et statutz des feugs et édifices de la cité de Besançon, faictz en l'an 1522 » (fol. 29), avec l'acte de notification de ces « Ordonnances » à la population de la bannière de Battant (30 novembre 1522)
« Privilèges de la cité de Besançon, concédez par les empereurs » : diplômes des empereurs Charles IV (1364), Wenceslas (1398), Sigismond (1434), suivis des « Ordonnances et statutz des feugs et édifices de la cité de Besançon, faictz en l'an 1522 » (fol. 29), avec l'acte de notification de ces « Ordonnances » à la population de la bannière de Battant (30 novembre 1522)
Modifié le : 27/12/2025
Présentation globale de la collection
| Etablissement de conservation |
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.
Tous les inventaires
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Présentation du contenu
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Description du contenu
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