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Lettres de réintégration accordées par le roi Henri II au duc Philippe d'Arschot dans la jouissance des revenus des greniers à sel de Porcien et Cormissy. 1548 avant Pâques. Copie

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Granvelle
Cote Ms Granvelle 63-80
Titre Manuscrits, fonds Granvelle
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Granvelle X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-2Ul
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  81
Division 81
Titre Lettres de réintégration accordées par le roi Henri II au duc Philippe d'Arschot dans la jouissance des revenus des greniers à sel de Porcien et Cormissy. 1548 avant Pâques. Copie
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