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Lettres de réintégration accordées par le roi Henri II au duc Philippe d'Arschot dans la jouissance des revenus des greniers à sel de Porcien et Cormissy. 1548 avant Pâques

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Modifié le : 10/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Granvelle
Cote Ms Granvelle 63-80
Titre Manuscrits, fonds Granvelle
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Granvelle X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-2Ul
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 81 Présentation du contenu : Copie.
Division Fol. 81
Titre Lettres de réintégration accordées par le roi Henri II au duc Philippe d'Arschot dans la jouissance des revenus des greniers à sel de Porcien et Cormissy. 1548 avant Pâques
Langue latin
Présentation du contenu Copie.
Index

Croy (Philippe de), duc d'Arschot Lettres de réintégration à lui accordées par Henri II

Henri II, roi de France Lettres de réintégration accordées au duc d'Arschot dans la jouissance des revenus des greniers à sel de Porcien et Cormissy

Marie, reine douairière de Hongrie, régente des Pays-Bas Lettre à Henri II

Cormissy Grenier à sel. Ses revenus rendus au duc d'Arschot

Porcien Grenier à sel. Ses revenus rendus au duc d'Arschot

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