Copie du bail de la monnaie de Franche-Comté, fait par la Chambre des comptes de Dole à François de Bruxelles. 13 décembre 1593

Parlement : fol. 328, une lettre, an. 1545 ; fol. 330, une lettre, an. 1554 ; une lettre an. 1561 ; fol. 333, une lettre, an. 1563 ; fol. 333, 335, 2 lettres, an. 1564 ; fol. 314, 315, 337, 339, 341, 342, 6 lettres, an. 1568 ; fol. 316, une lettre, an. 1569 ; fol. 318, 319, 405, 3 lettres, an. 1577 ; fol. 320, 345, 347, 348, 349, 352, 353, 354, 358, 359, 360, 361, 375, 377, 381, 385, 388, 390, 391, 394, 396, 397, 398, 403, 404, 21 lettres et 2 minutes de réponses, an. 1578 ; fol. 411, 413, 417, 423, 428, 429, 432, 434, 438, 439, 442, 444, 453, 11 lettres et 3 réponses, an. 1579 ; fol. 458, une lettre, an. 1581 ; fol. 462, une lettre, an. 1584 ; fol. 11, 12, 3 lettres, an. 1587 ; fol. 74, 80, 2 lettres, an. 1589 ; fol. 78, 90, 100, 102, 104, 113, 115, 117, 8 lettres, et 10 réponses, an. 1590 ; fol. 133, 138, 139, 142, 151, 154, 171, 173, 176, 177, 189, 9 lettres et 8 réponses, an. 1592 : total 95 pièces. — Ces lettres concernent principalement les faits de guerre et mouvements de troupes qui menaçaient la sécurité de la province.

Chambre des comptes : fol. 418, 419, 445, 446, 447, 452, 4 lettres, an. 1579 ; fol. 37, 40, 65, 3 lettres et une minute de réponse, an. 1586 ; fol. 3, 4, 5, 13, 15, 26, 27, 28, 29, 31, 36, 47, 50, 51, 53, 66, 71, 72, 19 lettres et 4 minutes de réponses, an. 1587 ; fol. 118, 126, 127, 131, 4 lettres et une minute de réponse, an. 1591 ; fol. 129, 172, 3 lettres, an. 1592 ; fol. 282, une lettre, an. 1593 ; fol. 191, 192, 193, 194, 201, 209, 214, 216, 222, 225, 226, 229, 230, 237, 239, 240, 254, 255, 264, 270, 271, 272, 273, 288, 308, 309, 23 lettres et 15 réponses, an. 1594 : total 68 pièces. — Ces lettres concernent particulièrement la reprise de la fabrication de la monnaie à Dole, ainsi que les fortifications de cette place et de celle de Gray.

Pièces diverses, au nombre de 64, dont l'analyse suit :

Dole Chambre des comptes. Correspondance avec le gouverneur de la Franche-Comté

Dole Chambre des comptes. Mandat donné par elle à un agent comptable

Dole Fortifications

Dole Parlement. Correspondance arec le gouverneur de la Franche-Comté

Franche-Comté Gouverneur. Correspondance avec le parlement et la chambre des comptes de Dole

Gray (Archidiaconé) Fortifications