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« Registre des délibérations de l'École centrale. Département du Doubs »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  992 Cote :  Ms 992 Support :  Papier Importance matérielle :  58 feuillets Dimensions  338 × 215 mm Reliure :  Cartonnage Présentation du contenu : 

Ce registre s'étend du 14 thermidor an IV (1er août 1796) au 25 floréal an VIII (15 mai 1800).

Quelques lettres et autres pièces se trouvent jointes à ce registre ; l'une de ces lettres émane de Lucien Bonaparte, ministre de l'intérieur sous le Consulat.
N° 992
Cote Ms 992
Titre « Registre des délibérations de l'École centrale. Département du Doubs »
Date Fin du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 58 feuillets
Dimensions 338 × 215 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu

Ce registre s'étend du 14 thermidor an IV (1er août 1796) au 25 floréal an VIII (15 mai 1800).

Quelques lettres et autres pièces se trouvent jointes à ce registre ; l'une de ces lettres émane de Lucien Bonaparte, ministre de l'intérieur sous le Consulat.
Index

Bonaparte (Lucien), ministre de l'intérieur Lettre

Doubs (Département du) École centrale. Registre des délibérations

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162619
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