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Doctorat en droit

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 989
Cote Ms 989
Titre Registre des consignations pécuniaires à acquitter pour l'obtention des grades de l'Université de Besançon : 1767-1789
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 393 feuillets
Dimensions 282 × 195 mm
Reliure Reliure carton, couvert de veau raciné
Autres caractéristiques matérielles Écriture des secrétaires en exercice de l'Université
Présentation du contenu Ce registre, ouvert le 27 avril 1767 et clos le 29 août 1789, est sectionné conformément à la nomenclature suivante :
Index

Besançon (Université de) Concours pour une chaire vacante à la Faculté de médecine

Besançon (Université de) Registre des consignations pécuniaires, pour l'obtention des grades

Division 1o
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 162
Division Fol. 162
Titre Doctorat en droit
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162606
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