Accueil CCFr  >   EADC « Histoire du parlement de Franche-Comté, où l'on voit touts (sic) les noms des présidents, chevaliers, conseillers, avocats et procureurs généraux, et des greffiers en chef, dez l'an 1422 » : 1o « Présidents de Bourgogne », jusqu'à Jean-Ferdinand Jobelot, de Gray, mort sur la fin de 1702 (pages 101-119) ; 2o « Chevaliers d'honneur », jusqu'à Pierre de Bauffremont, pourvu en 1674 (pages 133-155) ; 3o « Conseillers clercs », jusqu'à François-Joseph de Grammont, pourvu en juillet 1676 (pages 167-177) ; 4o « Conseillers laïques », jusqu'à Bonaventure d'Agay, de Poligny, nommé en septembre 1676 (pages 191-224) ; 5o « Avocats généraux » (page 257), article dans lequel se trouve résumé le procès auquel donna lieu le testament fait, en 1629, par Antoine-François Gauthiot d'Ancier, en faveur des Jésuites de Besançon (page 259) ; le dernier article, terminant le manuscrit, concerne Ferdinand Lampinet, de Dole, d'abord conseiller, puis avocat général, nommé au mois d'août 1675 (page 277)
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« Histoire du parlement de Franche-Comté, où l'on voit touts (sic) les noms des présidents, chevaliers, conseillers, avocats et procureurs généraux, et des greffiers en chef, dez l'an 1422 » : 1o « Présidents de Bourgogne », jusqu'à Jean-Ferdinand Jobelot, de Gray, mort sur la fin de 1702 (pages 101-119) ; 2o « Chevaliers d'honneur », jusqu'à Pierre de Bauffremont, pourvu en 1674 (pages 133-155) ; 3o « Conseillers clercs », jusqu'à François-Joseph de Grammont, pourvu en juillet 1676 (pages 167-177) ; 4o « Conseillers laïques », jusqu'à Bonaventure d'Agay, de Poligny, nommé en septembre 1676 (pages 191-224) ; 5o « Avocats généraux » (page 257), article dans lequel se trouve résumé le procès auquel donna lieu le testament fait, en 1629, par Antoine-François Gauthiot d'Ancier, en faveur des Jésuites de Besançon (page 259) ; le dernier article, terminant le manuscrit, concerne Ferdinand Lampinet, de Dole, d'abord conseiller, puis avocat général, nommé au mois d'août 1675 (page 277)

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6
Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
969
Cote Ms 969
Titre « Recueil de plusieurs drois, authoritez et prérogatives de la Cour souveraine de parlement à Dole... »
Date Début du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle X feuillets et 278 pages
Dimensions 295 × 192 mm
Reliure Cartonnage
Index

Dole Parlement. Recueil de plusieurs droits... et prérogatives

Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 95 Présentation du contenu : Les nomenclatures des procureurs généraux et des greffiers en chef, bien qu'annoncées dans le quatrième sous-titre, n'existent pas dans ce volume.
Division Page 95
Titre « Histoire du parlement de Franche-Comté, où l'on voit touts (sic) les noms des présidents, chevaliers, conseillers, avocats et procureurs généraux, et des greffiers en chef, dez l'an 1422 » : 1o « Présidents de Bourgogne », jusqu'à Jean-Ferdinand Jobelot, de Gray, mort sur la fin de 1702 (pages 101-119) ; 2o « Chevaliers d'honneur », jusqu'à Pierre de Bauffremont, pourvu en 1674 (pages 133-155) ; 3o « Conseillers clercs », jusqu'à François-Joseph de Grammont, pourvu en juillet 1676 (pages 167-177) ; 4o « Conseillers laïques », jusqu'à Bonaventure d'Agay, de Poligny, nommé en septembre 1676 (pages 191-224) ; 5o « Avocats généraux » (page 257), article dans lequel se trouve résumé le procès auquel donna lieu le testament fait, en 1629, par Antoine-François Gauthiot d'Ancier, en faveur des Jésuites de Besançon (page 259) ; le dernier article, terminant le manuscrit, concerne Ferdinand Lampinet, de Dole, d'abord conseiller, puis avocat général, nommé au mois d'août 1675 (page 277)
Présentation du contenu Les nomenclatures des procureurs généraux et des greffiers en chef, bien qu'annoncées dans le quatrième sous-titre, n'existent pas dans ce volume.
Index

Dole Parlement. Recueil de plusieurs droits... et prérogatives

Franche-Comté Parlement. Actes importants

Franche-Comté Parlement. Histoire

Franche-Comté Parlement. Noms et biographies des principaux officiers

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