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« Table des tiltres... des drois, authorités et prérogatives de la Cour... »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6
Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
969
Cote Ms 969
Titre « Recueil de plusieurs drois, authoritez et prérogatives de la Cour souveraine de parlement à Dole... »
Date Début du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle X feuillets et 278 pages
Dimensions 295 × 192 mm
Reliure Cartonnage
Index

Dole Parlement. Recueil de plusieurs droits... et prérogatives

Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 3
Division Page 3
Titre « Table des tiltres... des drois, authorités et prérogatives de la Cour... »
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