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« Recueil de plusieurs drois, authoritez et prérogatives de la Cour souveraine de parlement à Dole... »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  969 Cote :  Ms 969 Support :  Papier Importance matérielle :  X feuillets et 278 pages Dimensions  295 × 192 mm Reliure :  Cartonnage
N° 969
Cote Ms 969
Titre « Recueil de plusieurs drois, authoritez et prérogatives de la Cour souveraine de parlement à Dole... »
Date Début du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle X feuillets et 278 pages
Dimensions 295 × 192 mm
Reliure Cartonnage
Index

Dole Parlement. Recueil de plusieurs droits... et prérogatives

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162399
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