Accueil CCFr > EADC Pièces concernant la situation de Béchet comme juge élu au tribunal civil du Jura, comme secrétaire général de l'administration centrale du Jura, comme commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal correctionnel de Poligny (novembre-décembre 1795)

Pièces concernant la situation de Béchet comme juge élu au tribunal civil du Jura, comme secrétaire général de l'administration centrale du Jura, comme commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal correctionnel de Poligny (novembre-décembre 1795)

Modifié le : 27/12/2025

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Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général

Cote

Ms 734-1004

Titre

Manuscrits

Langue

français

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Auguste Castan

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de la version électronique

2025

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Présentation du contenu


Cote	Ms 898 à 1004
Titre	Histoire de la Franche-Comté

Description du contenu


N°	961
Cote	Ms 961
Titre	Jean-Baptiste Béchet pendant la Révolution (fin d'août 1793-fin de décembre 1795)
Date	Fin du XVIII^e siècle
Langue	latin
Support	Papier
Importance matérielle	73 feuillets
Dimensions	255 × 230 mm
Reliure	Quarante-quatre pièces emboîtées dans un cartonnage avec dos de parchemin
Index	Béchet (Jean-Baptiste) Pièces concernant ses situations successives


Division	Fol. 69
Titre	Pièces concernant la situation de Béchet comme juge élu au tribunal civil du Jura, comme secrétaire général de l'administration centrale du Jura, comme commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal correctionnel de Poligny (novembre-décembre 1795)

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162362

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