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« Table des principales délibérations du Conseil et du Directoire du département du Jura », en cette même année 1790

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 960
Cote Ms 960
Titre Pièces diverses concernant l'époque révolutionnaire en Franche-Comté
Date Fin du XVIIIe-Début du XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 63 feuillets
Dimensions 365 × 230 mm
Reliure Douze pièces groupées sous une chemise
Autres caractéristiques matérielles Écriture de diverses mains
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 22
Division Fol. 22
Titre « Table des principales délibérations du Conseil et du Directoire du département du Jura », en cette même année 1790
Index

Jura Conseil général. Table des principales délibérations en 1790

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162353
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