Accueil CCFr  >   EADC Répertoire des actes importants du parlement de Dole ; « la table du contenu au premier volume... ne se trouve pas icy, parce que ce volume a esté égaré ». — Le second volume débute par des actes appartenant à l'année 1573 ; le seizième se termine par des actes de l'année 1712
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Répertoire des actes importants du parlement de Dole ; « la table du contenu au premier volume... ne se trouve pas icy, parce que ce volume a esté égaré ». — Le second volume débute par des actes appartenant à l'année 1573 ; le seizième se termine par des actes de l'année 1712

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

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