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Ordonnances concernant le ban et arrière-ban de la province de Franche-Comté

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 911-913
Cote Ms 911-913
Titre Institutions diverses de la Franche-Comté : clergé, noblesse, gouvernement, tribunaux, Chambre des comptes ; compilation terminée en 1737
Date Première moitié du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle Trois volumes. 578, 557 et 629 feuillets
Dimensions 320 × 230 mm
Reliure Reliure carton, couvert de basane. Sur le dos de chaque volume, une étiquette, imprimée sur peau, porte le mot AVOCAT
Autres caractéristiques matérielles Écriture en grande partie d'une même main
Index

Franche-Comté États. Lettre à eux adressée par les États du duché de Bourgogne

Franche-Comté Gouvernement. Estat du gouvernement de la Franche-Comté de Bourgoigne

Franche-Comté Institutions de la Franche-Comté. Recueil les concernant

Franche-Comté Parlement. Actes principaux du Parlement

Franche-Comté Parlement. Répertoire général des registres

Franche-Comté Recueils de documents concernant la province

Division Tome I
Catalogue général des manuscrits
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:
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