Accueil CCFr  >   EADC Cession par la ville de Vesoul aux Bénédictins de Besançon, moyennant argent comptant, d'une rente qui représentait la part de la commune de Granvelle dans les frais imposés aux localités du ressort prévôtal de Vesoul pour l'entretien, à 500 francs par jour, du train de Charles IV, duc de Lorraine
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Notice
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Cession par la ville de Vesoul aux Bénédictins de Besançon, moyennant argent comptant, d'une rente qui représentait la part de la commune de Granvelle dans les frais imposés aux localités du ressort prévôtal de Vesoul pour l'entretien, à 500 francs par jour, du train de Charles IV, duc de Lorraine

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 910
Cote Ms 910
Titre Recueil de pièces concernant les relations des villes de cette province avec les États et le gouvernement de la Franche-Comté (1548-1667)
Date Milieu du XVIe-fin du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 161 feuillets
Dimensions 270 × 185 mm
Reliure Cartonnage
Autres caractéristiques matérielles 20 pièces, la plupart en copies, écrites de diverses mains
Présentation du contenu En dehors d'extraits de recès des sessions tenues par les États, les pièces suivantes sont à mentionner :
Index

Labbey de Billy Manuscrits provenant de sa bibliothèque

Franche-Comté Recueils de documents concernant la province

Franche-Comté Relations des villes de la province avec les États et le gouvernement de la Franche-Comté

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 153
Division Fol. 153
Titre Cession par la ville de Vesoul aux Bénédictins de Besançon, moyennant argent comptant, d'une rente qui représentait la part de la commune de Granvelle dans les frais imposés aux localités du ressort prévôtal de Vesoul pour l'entretien, à 500 francs par jour, du train de Charles IV, duc de Lorraine
Date 1667
Index

Vesoul Cession faite par la ville d'une rente aux Bénédictins de Besançon

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162127
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