Accueil CCFr > EADC Lettre des États du duché de Bourgogne à ceux du comté, au sujet de la difficulté qu'éprouvent les habitants de la première de ces provinces à jouir des biens et bénéfices qu'ils possèdent en Comté (copie non datée, fin du XVI^e siècle)

Lettre des États du duché de Bourgogne à ceux du comté, au sujet de la difficulté qu'éprouvent les habitants de la première de ces provinces à jouir des biens et bénéfices qu'ils possèdent en Comté (copie non datée, fin du XVI^e siècle)

Modifié le : 27/12/2025

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Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général

Cote

Ms 734-1004

Titre

Manuscrits

Langue

français

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Auguste Castan

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de la version électronique

2025

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Présentation du contenu


Cote	Ms 898 à 1004
Titre	Histoire de la Franche-Comté

Description du contenu


N°	910
Cote	Ms 910
Titre	Recueil de pièces concernant les relations des villes de cette province avec les États et le gouvernement de la Franche-Comté (1548-1667)
Date	Milieu du XVI^e-fin du XVIII^e siècle
Langue	latin
Support	Papier
Importance matérielle	161 feuillets
Dimensions	270 × 185 mm
Reliure	Cartonnage
Autres caractéristiques matérielles	20 pièces, la plupart en copies, écrites de diverses mains
Présentation du contenu	En dehors d'extraits de recès des sessions tenues par les États, les pièces suivantes sont à mentionner :
Index	Labbey de Billy Manuscrits provenant de sa bibliothèque Franche-Comté Recueils de documents concernant la province Franche-Comté Relations des villes de la province avec les États et le gouvernement de la Franche-Comté


Division	Fol. 56
Titre	Lettre des États du duché de Bourgogne à ceux du comté, au sujet de la difficulté qu'éprouvent les habitants de la première de ces provinces à jouir des biens et bénéfices qu'ils possèdent en Comté (copie non datée, fin du XVI^e siècle)
Index	Bourgogne (Duché de) Lettre à ceux du comté de Bourgogne

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162124

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